Arrêté du 26 juillet 2000 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2000, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers :

    Au titre des industries diverses :

    Suppléant : M. Marc Voituriez, en remplacement de M. Norbert Leclerc.

    Au titre des coopératives agricoles :

    Titulaire : M. Robert Metivier, en remplacement de M. Didier Bailey.