Arrêtés du 15 novembre 1999 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9980399A

Texte n°86

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 novembre 1999, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le département du Bas-Rhin :

    Titulaire : M. Vonau (Jean-Laurent), en remplacement de M. Lieb (Denis) ;

    Suppléant : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Vonau (Jean-Laurent).