Art. 1er. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre III, chapitre II, intitulé Orbite, oeil, article 1er, sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Article 1er

Actes d'exploration clinique

Les cotations de cet article s'appliquent que l'examen ait porté sur un oeil ou sur les deux yeux :

Fluoroscopie .................... 9

Rétinographie en couleurs .................... 9

Angiographie en fluorescence avec clichés en lumière monochromatique verte, rouge et bleue (avec ou sans paires stéréoscopiques) .................... 32

Angiographie en fluorescence au vert d'indocyanine et en lumière infrarouge .................... 37

Fluorophotométrie quantitative du segment antérieur et/ou du segment postérieur .................... 28

Kératométrie et/ou pachymétrie cornéenne .................... 9

Kératesthésie .................... 9

Périmétrie quantitative, manuelle ou automatisée, accompagnée ou remplacée par une campimétrie .................... 13

Courbe d'adaptation à l'obscurité .................... 13

Exploration du sens chromatique .................... 9

Exploration du sens chromatique au test de Farnsworth 100 HUE, assisté par ordinateur, avec graphique et score .................... 13

Electrorétinographie .................... 28

Electro-oculogramme .................... 28

Potentiels évoqués visuels .................... 28

Bilan électrophysiologique oculaire (comportant électrorétinographie, électro-oculogramme et potentiels évoqués visuels) .................... 46

Examen fonctionnel détaillé de la motilité oculaire dans le strabisme et les hétérophories .................... 9

Examen sensorio-moteur dans le strabisme et l'amblyopie .................... 13

Gonioscopie .................... 9

Biomocroscopie du fond de l'oeil avec verre de contact à trois miroirs ou panoramique, associée ou non à une gonioscopie .................... 11

Epreuves de provocation dans le glaucome .................... 19

Tonographie au tonomètre électronique .................... 13

Courbe de tension oculaire nycthémérale (six mesures par 24 heures sans hospitalisation) .................... 13

Echographie simple en mode A .................... 9

Echographie oculaire et orbitaire (en mode B ou en modes A et B) .................... 19

Echobiométrie oculaire avec calcul des différents paramètres et de la puissance du cristallin artificiel .................... 19

Microscopie spéculaire de l'endothélium cornéen et clichés photographiques .................... 13

Première adaptation et/ou changement de lentilles avec pose et surveillance (pendant les six premiers mois) de lentilles optiques correctrices (dans les cas énumérés par le tarif interministériel des prestations sanitaires) :

Pour un oeil .................... 37

Pour les deux yeux .................... 46

Adaptation de lentilles thérapeutiques ou lentilles pansement .................... 23 »

Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.