Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) :

A l'article 9 (Sous-direction des bureaux du cabinet) :

Au lieu de : « M. Michel Jaud, administrateur civil, chargé de la sous-direction des bureaux du cabinet », lire : « M. Michel Jaud, administrateur civil, sous-directeur des bureaux du cabinet ».

Au titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) :

A l'article 11 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) :

1. Au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil, in fine du paragraphe VII :

Supprimer : « et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. le colonel Philippe Angles-Dauriac ; en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci, Mme la lieutenante-colonelle Marie-Andrée Pierre ».

2. Au C. - Direction des affaires juridiques, paragraphe V :

Au lieu de : « Mme Annie Cohadon, administratrice civile, sous-directrice du contentieux », lire : « M. Antoine Mendras, premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, chargé de la sous-direction du contentieux » ;

Au lieu de : « En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cohadon, », lire : « En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mendras, ».

Au titre V (Etats-majors d'armée) :

A l'article 19, au B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le contre-amiral Amaury Pourcher de Ruelle du Chéné, sous-chef d'état-major Plans », lire : « M. le contre-amiral Pierre Collinet, sous-chef d'état-major Plans » ;

Au lieu de : « M. le vice-amiral Serge Harismendy, sous-chef d'état-major Programmes », lire : « M. le contre-amiral Amaury Pourcher de Ruelle du Chéné, sous-chef d'état-major Programmes » ;

Colonne Suppléants, supprimer : « M. le vice-amiral Serge Harismendy ».

A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au B. - Marine, au IV Service de l'aéronautique navale, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le capitaine de vaisseau Christian Fabre, chef du service », lire : « M. le contre-amiral Christian Fabre, chef du service ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.