Arrêté du 11 mars 1999 modifiant l'arrêté du 20 janvier 1998 portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

Version INITIALE

NOR : ECOI9900173A

  • Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 11 mars 1999, sont désignés au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers jusqu'au 31 janvier 2001, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 1998, en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants :

    Représentant de l'industrie pétrolière

    M. Billebeaud (Dominique), Union française des industries pétrolières, en remplacement de M. Philippon (André).

  • Représentants des constructeurs et installateurs

    M. Serre (Paul), comité des constructeurs français d'automobiles, en remplacement de M. Behaghel (Marc).

    M. Delarue (Claude), Régie nationale des usines Renault, en remplacement de M. Hublin (Martial).

  • Représentants d'organismes divers

    M. Montagne (Xavier), Institut français du pétrole, en remplacement de M. Guibet (Jean-Claude).