Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter :
Les usagers au titre des industries de traitement
de surface des métaux
Suppléant : M. Seigneur (Jean-Louis), en remplacement de M. Lejeune (Henri).
La région Picardie
Titulaire : M. Cardon (Didier), en remplacement de M. Boquet (Pierre).
Suppléant : Mme Rochowiak (Lise), en remplacement de M. Blondin (Michel).
Les départements
Nord
Suppléant : M. Lemaire (Adolphe), en remplacement de M. Naveau (Pierre).
Suppléant : M. Naveau (Pierre), en remplacement de M. Lemaire (Adolphe).
Titulaire : M. Delalonde (Jean-Claude), en remplacement de M. Vernier (Jacques).
Suppléant : M. Vandevoorde (Michel), en remplacement de M. Dewees (Emmanuel).
Titulaire : M. Detavernier (Jean-Luc), en remplacement de M. Grasset (Michel).
Suppléant : M. Monnet (Luc), en remplacement de M. Leman (Stéphane).
Titulaire : M. Poyart (Alain), en remplacement de M. Gosset (Claude).
Suppléant : M. Pringalle (Claude), en remplacement de M. Drapie (Roger).
Suppléant : M. Cher (René), en remplacement de M. Salengros (Elie).
Pas-de-Calais
Suppléant : M. Poher (Hervé), en remplacement de M. Vastroux (Michel).
Titulaire : M. Carpentier (Bernard), en remplacement de M. Caron (Michel).
Suppléant : M. Caron (Michel), en remplacement de M. Carpentier (Bernard).
Titulaire : M. Levaillant (Marcel), en remplacement de M. Penin (Roland).
Aisne
Titulaire : M. Monfourny (Serge), en remplacement de M. Henoque (Maxime).
Suppléant : M. Bertrand (Xavier), en remplacement de M. Rojo (Yvan).
Somme
Titulaire : M. Bignon (Jérôme), en remplacement de M. Gest (Alain).
Suppléant : M. Vlaeminck (Christian), en remplacement de M. Dovergne (Guy).
Titulaire : M. Dovergne (Guy), en remplacement de M. Moularde (Gérard).
Suppléant : M. Maisse (Gérald), en remplacement de M. Vlaeminck (Christian).
Suppléant : M. Lacherez (Guy), en remplacement de M. Dacheux (Jacques).
Arrêté du 27 novembre 1998 portant nomination à un comité de bassin
NOR : ATEE9870436A