Arrêté du 17 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre de l'agriculture :

    Titulaire : M. Girod (Jacques), en remplacement de M. Glasel (Yvan).