Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : MESF9810364A

La ministre de l'emploi et de la solidarité,

Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;

Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;

Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés des 9 janvier 1996, 17 juin 1996, 10 janvier 1997, 2 octobre 1997, 3 octobre 1997, 7 octobre 1997 et 11 décembre 1997 ;

Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de janvier 1998),

Arrête :

  • Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois.

    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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  • Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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  • Art. 3. - L'article 1er de l'arrêté du 17 juin 1996 susvisé est modifié comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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  • Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 17 juin 1996 susvisé est modifié comme suit (modification du code NSF) :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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  • Art. 5. - L'article 2 de l'arrêté du 11 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit (modification du code NSF) :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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  • Art. 6. - Les arrêtés des 9 janvier 1996, 10 janvier 1997, 2 octobre 1997, 3 octobre 1997, 7 octobre 1997 et 11 décembre 1997 susvisés sont modifiés comme suit :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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  • Art. 7. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :

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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

    n° 91 du 18/04/1998 page 5987 à 5990

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  • Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 mars 1998.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

D. Marcel

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