Arrêté du 6 avril 1998 portant désignation des membres du comité consultatif de santé mentale

NOR : MESP9821662A
JORF n°107 du 8 mai 1998

Version initiale

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 6 avril 1998 :

    Sont confirmés dans leur mandat pour une durée de trois ans à compter du 11 avril 1998 :

    Sur proposition de l'Association des établissements gérant des secteurs de santé mentale :

    Titulaire : M. Chouzenoux (Jean-Marie), président, directeur de l'établissement public de santé Esquirol, Limoges ;

    Sur proposition de l'Union nationale des établissements psychiatriques privés :

    Suppléant : M. le docteur Orth (Jean-Paul), vice-président, clinique Saint-François, Nice ;

    Sur proposition de la Conférence nationale des présidents des commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés :

    Titulaire : M. le docteur Potencier (Michel), établissement public de santé de Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;

    Suppléant : M. le docteur Jacques (Daniel), établissement public de santé de Châlons-en-Champagne (Marne) ;

    Sur proposition de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires :

    Titulaire : M. le professeur Coudert (André-Julien), centre hospitalier et universitaire, Clermont-Ferrand ;

    Suppléant : M. le professeur Bost (Michel), centre hospitalier et universitaire, Grenoble ;

    Sur proposition de la Conférence nationale des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers :

    Titulaire : M. le docteur Lambert (Pierre), établissement public de santé de Dunkerque ;

    Suppléant : M. le docteur Joyeux (Olivier), établissement public de santé de Valence ;

    Sur proposition de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux :

    Titulaire : M. Lachaussée (Henri), président, Paris ;

    Sur proposition de la Fédération nationale des associations de patients et ex-patients psy :

    Titulaire : M. Cahn (Jean-Michel), président, Paris ;

    Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale :

    Titulaire : M. le docteur Bonnet (Clément), président, Paris ;

    Suppléant : M. Dandel (Guy), Clermont-de-l'Oise ;

    Sur proposition du Syndicat universitaire de psychiatrie :

    Titulaire : M. le professeur Feline (André), secrétaire général, hôpital Bicêtre, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne) ;

    Suppléant : M. le professeur Basquin (Michel), hôpital La Pitié - La Salpêtrière, Paris ;

    Sur proposition du Syndicat des psychiatres des hôpitaux :

    Titulaire : M. le docteur Faraggi (Pierre), président, établissement public de santé de Cadillac (Gironde) ;

    Sur proposition du Syndicat des psychiatres d'exercice public :

    Titulaire : Mme le docteur Bocher (Rachel), présidente, centre hospitalier et universitaire Saint-Jacques, Nantes ;

    Suppléant : M. le docteur Vidon (Gilles), établissement public de santé Esquirol, Saint-Maurice ;

    Sur proposition du Syndicat des psychiatres de secteur :

    Titulaire : Mme le docteur Peron (Sylvie), secrétaire générale, établissement public de santé d'Argenteuil (Val-d'Oise) ;

    Sur proposition de l'Union syndicale de la psychiatrie :

    Titulaire : M. le docteur Boitard (Olivier), président, établissement public de santé de Clermont-de-l'Oise (Oise) ;

    Suppléant : M. le docteur Legendre (Jean-Pierre), vice-président, établissement public de santé de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie) ;

    Sur proposition du Syndicat des psychiatres français :

    Titulaire : M. le docteur Cozic (Jean-Yves), centre hospitalier et universitaire de Brest ;

    Suppléant : M. le docteur Bellaiche (Alain-Julien), Paris ;

    Sur proposition du Syndicat national des psychiatres privés :

    Titulaire : M. le docteur Bles (Gérard), président, Clamart (Hauts-de-Seine) ;

    Sur proposition du Syndicat national des cliniques de neuropsychiatrie privées :

    Titulaire : M. le docteur Leonardi (Jean-Michel), président, clinique Château-du-Bel-Air, Crosne (Essonne) ;

    Suppléant : M. le docteur Nicolet (Alain), clinique Pen An Dolar, Guipavas (Finistère) ;

    Sur proposition de l'Association des psychiatres de secteur infanto-juvénile :

    Titulaire : M. le docteur Robin (Gérard), vice-président, établissement public de santé de Fleury-les-Aubrais (Loiret) ;

    Suppléant : M. le docteur Thevenot (Jean-Pierre), président, Paris, établissement public de santé Perray-Vaucluse (Essonne) ;

    Sur proposition de l'association Promotion et défense de la psychiatrie à l'hôpital général :

    Titulaire : M. le docteur Lacour (Michel), président, établissement public de santé de Poissy (Yvelines) ;

    Suppléant : M. le docteur Vaneecloo (Pierre), établissement public de santé de Valenciennes (Nord) ;

    Sur proposition de l'Association pour la promotion de la psychiatrie de service public à l'hôpital général :

    Titulaire : M. le docteur Archambault (Jean-Claude), président, établissement public de santé Robert-Ballanger, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ;

    Suppléant : M. le docteur Guilloux (Jacques), vice-président, centre hospitalier et universitaire, Nantes ;

    Sur proposition de la Fédération française de psychiatrie :

    Suppléant : M. le docteur Thurin (Jean-Michel), vice-président, Paris ;

    Sur proposition de l'Association nationale des médecins de santé mentale infantile d'exercice privé salarié :

    Titulaire : M. le docteur Liberman (Romain), président, Dijon ;

    Suppléant : M. le docteur Salbreux (Roger), Paris ;

    Sur proposition de la Fédération de la santé et de l'action sociale (Confédération générale du travail) :

    Titulaire : Mme Bastouille (Christine), Montreuil ;

    Suppléant : M. le docteur Ferrandi (Jean), Montreuil ;

    Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé (Confédération générale du travail Force ouvrière) :

    Titulaire : M. Bellot (Jean-Marie), Paris ;

    Suppléant : M. Tichit (Jean-Marie), établissement public de santé des Landes, Mont-de-Marsan ;

    Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux (Confédération française démocratique du travail) :

    Titulaire : M. Loubière (André), Paris ;

    Suppléant : Mme Itan (Yvette), établissement public de santé de Bel-Air, Charleville-Mézières (Ardennes) ;

    Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux (Confédération française des travailleurs chrétiens) :

    Titulaire : M. Kiefer (Patrick), établissement public de santé d'Erstein (Bas-Rhin) ;

    Suppléant : M. Cailliau (Christian), établissement public de santé de Bailleul (Nord) ;

    Sur proposition de la Fédération française des professions de santé et de l'action sociale (Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres) :

    Titulaire : M. Feschet (Robert), Masneuf (Ardèche) ;

    Suppléant : M. le docteur Batlaj (Henri-Victor), Saint-Denis ;

    Sur proposition du Syndicat national des psychologues :

    Titulaire : M. Letuve (Alain), secrétaire général adjoint, établissement public de santé du Rouvray, Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;

    Sur proposition du Groupe d'études et de recherches sur le service social en psychiatrie :

    Titulaire : M. Houver (Jacques), président, établissement public de santé du Vinatier, Bron (Rhône) ;

    Suppléant : Mme Coquoin (Colette), centre hospitalier et universitaire de Brest ;

    Sur proposition de l'Association des services médico-psychologiques régionaux :

    Titulaire : M. le docteur Archer (Evry), président, service médico-psychologique régional de Lille ;

    Suppléant : M. le docteur Lamothe (Pierre), vice-président, service médico-psychologique régional de Lyon ;

    Sont nommés membres pour une durée de trois ans à compter du 11 avril 1988 :

    Sur proposition de l'Association des établissements gérant des secteurs de santé mentale :

    Suppléant : M. Raynal (Bernard), vice-président, directeur de l'établissement public de santé Guillaume-Régnier, Rennes ;

    Sur proposition de la Fédération hospitalière de France :

    Titulaire : M. Tixier (Jean-Yves), directeur de l'établissement public de santé Sainte-Anne, Paris ;

    Suppléant : M. Marie (Daniel), directeur de l'établissement public de santé Charles-Perrens, Bordeaux ;

    Sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif :

    Titulaire : M. Brunet (Christian), directeur de la fondation Bon-Sauveur-d'Alby, Albi ;

    Suppléant : M. Jouve (Michel), sous-directeur, Paris ;

    Sur proposition de l'Union nationale des établissements psychiatriques privés :

    Titulaire : M. le docteur Gayral (Jacques), président, clinique Castelviel, Castelmaurou (Haute-Garonne) ;

    Sur proposition de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux :

    Suppléant : M. Devise (Jacques), vice-président, Paris ;

    Sur proposition de la Fédération nationale des associations de patients et ex-patients psy :

    Suppléant : Mme Finkelstein (Claude), Paris ;

    Sur proposition du Syndicat des psychiatres des hôpitaux :

    Suppléant : Mme le docteur Garret-Gloanec (Nicole), secrétaire générale, centre hospitalier et universitaire Saint-Jacques, Nantes ;

    Sur proposition du Syndicat des psychiatres de secteur :

    Suppléant : Mme le docteur Raymond (Sophie), établissement public de santé de la Savoie, Chambéry ;

    Sur proposition du Syndicat national des psychiatres privés :

    Suppléant : M. le docteur Laboutière (Jean-Jacques), secrétaire général, Mâcon ;

    Sur proposition de la Fédération française de psychiatrie :

    Titulaire : Mme le docteur Horassius-Jarrie (Nicole), présidente, Aix-en-Provence ;

    Sur proposition des associations des centres médico-psycho-pédagogiques :

    Titulaire : M. le docteur Le Roux (Jacques-Marie), vice-président de l'Association nationale des centres médico-psycho-pédagogiques, Orléans ;

    Suppléant : M. le docteur de Sinety (Jean-Marie), Association nationale des communautés éducatives, Tours ;

    Sur proposition de l'Association nationale et fédérale des infirmiers de secteur psychiatrique :

    Titulaire : M. Vigier (Dominique), président, établissement de santé privé Sainte-Marie, Clermont-Ferrand ;

    Suppléant : Mme Martinez (Christiane), établissement public de santé Les Murets, La Queue-en-Brie (Val-de-Marne) ;

    Sur proposition du Syndicat national des psychologues :

    Suppléant : Mme Giel-Gonzalvo (Martine), centre hospitalier et universitaire, Nîmes.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée) PDF - 14,5 Mo
Retourner en haut de la page