Arrêté du 15 décembre 1999 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques

Version INITIALE

NOR : MCCE9900796A

Texte n°76

  • Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 15 décembre 1999, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques jusqu'au 4 février 2002, date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission :

    1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section

    En qualité de chargé de mission d'inspection générale :

    M. Massy (Jean-Luc), suppléant de M. Papinot (Jean-Claude), en remplacement de M. Aubin (Gérard).

    En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :

    M. Guyon (Jean), en remplacement de M. Barruol (Guy), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;

    Mme Burnouf (Joelle), en remplacement de M. Redde (Michel), membre du Conseil national de la recherche archéologique.

    En qualité de conservateur régional de l'archéologie :

    M. Fichet de Clairfontaine (François), en remplacement de M. Rodriguez-Loubet (François).

  • 2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

    En qualité de chargé de mission d'inspection générale :

    M. Massy (Jean-Luc), en remplacement de M. Aubin (Gérard).

    En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :

    M. Baratin (Jean-François), en remplacement de M. Hanoune (Roger), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;

    Mme Burnouf (Joelle), en remplacement de M. Sapin (Christian), membre du Conseil national de la recherche archéologique.

    En qualité de conservateur régional de l'archéologie :

    M. Vergain (Philippe), suppléant de M. Delestre (Xavier), en remplacement de M. Fichet de Clairfontaine (François).

  • 3. Au titre de la 2e section

    En qualité de conservateur régional de l'archéologie :

    M. Bourgeau (Laurent), en remplacement de M. Daugas (Jean-Pierre) ;

    M. Mandy (Bernard), suppléant, en remplacement de Mme Willaume (Martine).

  • 4. Au titre de la 3e section

    En qualité de personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :

    M. Mordant (Daniel), en remplacement de M. Colardelle (Michel), membre du Conseil national de la recherche archéologique.

  • 5. Au titre de la 7e section

    En qualité de chargé de mission d'inspection générale :

    M. Massy (Jean-Luc), suppléant de M. Blanchet (Jean-Claude), en remplacement de M. Aubin (Gérard).

    En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche :

    M. Arcelin (Patrice), en remplacement de M. de Lumley (Henry), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;

    Mme Audouze (Françoise), en remplacement de M. Tuffreau (Alain), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;

    M. Monnier (Jean-Laurent), en remplacement de M. Jaubert (Jacques), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;

    M. Mordant (Daniel), en remplacement de M. Mordant (Claude), membre du Conseil national de la recherche archéologique ;

    M. Vautier (Pascal), en remplacement de M. Viala (Claude), président de la Fédération française de spéléologie.

    En qualité de conservateurs régionaux de l'archéologie :

    M. Daugas (Jean-Pierre), en remplacement de M. Fosse (Gérard) ;

    M. Letterle (Frédéric), suppléant, en remplacement de M. Duhamel (Patrice) ;

    M. Fosse (Gérard), suppléant de M. Gutherz (Xavier), en remplacement de M. Daugas (Jean-Pierre).

  • 6. Au titre du comité des sections

    En qualité de chargé de mission d'inspection générale :

    M. Aubin (Gérard), en remplacement de M. Gauthier (Marc).

    Représentant de la 7e section :

    M. Daugas (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gutherz (Xavier).