Arrêté du 11 août 1997 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9701823A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) :
    1o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale),
    paragraphe II, au A. - Gendarmerie, tableau :
    a) Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le colonel Jean-Marc Denizot > >, lire < < M. le colonel Denis Macagno > > ;
    Au lieu de < < M. le général Claude Gervais > >, lire < < M. le général Paul Rocher > >.
    b) Colonne Suppléants :
    Au lieu de < < M. le colonel Jean-Marc Denizot > >, lire < < M. le général Jean-Paul Phavorin > >.
    2o A l'article 6 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense), paragraphe I, tableau, colonne Suppléant :
    Au lieu de < < M. le général Nicolas Spillmann > >, lire < < M. le général Claude Jacquet > >.
    II. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au A. - Direction des services financiers :
    1o Remplacer les dispositions du paragraphe III par les dispositions suivantes :
    < < M. Pierre Couderc, administrateur civil, sous-directeur du budget, dans la limite de ses attributions ; M. Hervé Oudin, administrateur civil, adjoint au sous-directeur, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci ; M. René Lory, administrateur civil, chef du bureau des synthèses et de l'exécution du budget, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. > > 2o Au paragraphe V :
    Au lieu de < < Mme Danièle Peyrony > >, lire < < M. Jean-Marie Leclercq > > ;
    Au lieu de < < M. le capitaine Daniel Guillemin > >, lire < < Mme le capitaine Solange Nicolas > >.
    3o Au paragraphe VII :
    Au lieu de < < M. le capitaine de corvette Roger Le Hir > >, lire < < M. le capitaine de corvette Bruno Bonnaudet > >.
    4o Remplacer les dispositions du paragraphe XI par les dispositions suivantes :
    < < M. Philippe Chichery, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la réglementation, pour les matières visées au paragraphe VIII (D, E, G et I) ci-dessus, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la réglementation et de la comptabilité. > > 5o Remplacer les dispositions du paragraphe XII par les dispositions suivantes :
    < < M. Christophe Loutrel, administrateur civil, sous-directeur des affaires financières et fiscales, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Géraud de Lavernhe, administrateur civil, adjoint au sous-directeur. > > III. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
    1o A l'article 19, paragraphe I, au A. - Etat-major de l'armée de terre,
    tableau, colonne Suppléants :
    Au lieu de < < M. le général Bernard Grail > >, lire < < M. le colonel Alain Richard > >.
    2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I,
    au A. - Armée de terre :
    a) Au I. - Direction du personnel militaire de l'armée de terre, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation et aux trois alinéas de la colonne Suppléants :
    Au lieu de < < M. le général Jean-Marie Meaudre-Desgouttes > >, lire < < M. le colonel Jean Eglinger > >.
    b) Au V. - Direction des transmissions, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le colonel Gilbert Roussel > >, lire < < M. le colonel Joël Pierre > >.
    c) Au VI. - Direction du service national, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le colonel Henri Challan Belval > >, lire < < M. le lieutenant-colonel Jean-Louis Fifre > >.
    d) Au VIII. - Service historique de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le général Jean-Louis Mourrut > >, lire < < M. le colonel André Bach > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 août 1997.

Alain Richard