Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 11 février 1997 : L'arrêté du 8 décembre 1995 portant nomination à la commission des rentes est annulé.
Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration

Titulaires

Mme Belliard (Edwige).
M. Laumonier (François).
M. Guillon (Jean-Pierre).

Mme Descarpentries (Françoise).
Mlle Ourceyre (Marie-Hélène).
M. Serot Almeras (Luc).

Suppléants

M. Guerin (Philippe).
Mme Ribuot-Soupison (Odile).
M. Casabonne-Masonnave (Jean-François).
Mme Frisch (Hélène).

Mlle Causse (Florence).
Mme Duffau (Jacqueline).

2. Représentants du personnel

Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères (ASAM) :

Titulaires

M. Bors (André).
M. Regnier (Jacques).
Mme Mattei (Marie-Ange).

Mme Baudoin (Claudette).

Suppléants

M. Evain (Jean-Pierre).
M. Chaubon (Jean-Pierre).
Mme Bassereau-Dubois (Martine).
Mme Tardy (Danièle).

Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaire

M. Mandon (Jean-George).

Suppléant

M. Berengier (Claude).
Pour le syndicat Force ouvrière du personnel des affaires étrangères (FO) :

Titulaire

M. Ablain (Gilles).

Suppléant

Mme Menanteau (Maud).
3. A titre consultatif, le docteur Durepaire (Raymond), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.