Arrêté du 17 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1996 portant nomination des membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juillet 1997, l'article 1er de l'arrêté du 19 novembre 1996 portant nomination au comité régional de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne est modifié de la façon suivante :
    Au lieu de < < M. Brugnon (Marc), à Ecueil (Marne) > >, lire < < M. Feneuil (Philippe), à Chamery (Marne) > > ;
    Au lieu de < < M. Jacquart (André), au Mesnil-sur-Oger (Marne) > >, lire < < M. Cheval (Pierre), à Ay (Marne) > >.