Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 août 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles) :

Industries d'élimination des déchets

Titulaire : M. de Dietrich (Pierre), en remplacement de M. Botrel (Michel).

Industries diverses

Titulaire : M. Michel (Francis), en remplacement de M. Lacroix.
Suppléant : M. Sciaud (Jacques), en remplacement de M. Michel (Francis).