- Par arrêté du ministre de la culture en date du 14 avril 1997, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section, de sa délégation permanente et de la 2e sous-section de la 1re section, en qualité de conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :
Membre titulaire : M. Macé de Lépinay (François), en remplacement de M.
Prévost-Marcilhacy (Christian).
2. Au titre de la 3e section, en qualité de conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :
Membre titulaire : M. Macé de Lépinay (François), en remplacement de M.
Prévost-Marcilhacy (Christian).
En qualité de personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche :
Membre titulaire : M. Prévost-Marcilhacy (Christian), conservateur général du patrimoine honoraire, en remplacement de Mme de Reynies (Nicole).
3. Au titre de la 7e section et du comité des sections, en qualité de conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine :
Membre suppléant : M. Macé de Lépinay (François), en remplacement de M.
Prévost-Marcilhacy (Christian).
Arrêté du 14 avril 1997 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques
NOR : MCCE9700253A