Arrêté du 5 mars 1997 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

Version INITIALE

NOR : INDH9700148A

  • Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 5 mars 1997, sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :
    a) Représentants du secrétaire général de la défense nationale :
    - en qualité de titulaire : M. Schwenck (Alfred), en remplacement de M.
    Poinat (François) ;
    - en qualité de suppléant : M. Garelli (Philippe), en remplacement de M.
    Bloch (Jean-Philippe) et de M. Ducros (Jean-Michel).
    b) Représentant du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé) :
    - en qualité de suppléant : Mme Kopel (Alice), en remplacement de Mme Thirouin (Isabelle).
    c) Représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la sécurité civile) :
    - en qualité de suppléant : M. Riber (Claude), en remplacement de M.
    Taillandier (Alain).
    d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :
    - en qualité de suppléant : M. Leouffre (Jean-Maurice), en remplacement de M. de Benoist de Gentissart (Alexandre).
    e) Représentants du ministre chargé du budget (direction générale des douanes et droits indirects) :
    - en qualité de titulaire : Mme Peyrou (Brigitte), en remplacement de M.
    Anfray (Claude) ;
    - en qualité de suppléants : M. Montagnat-Rentier (Gilles), en remplacement de M. Brivet (François), et Mme Bartala (Annick), en remplacement de M.
    Godeau (Michel).
    f) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :
    - en qualité de suppléant : M. Gastaud (André), en remplacement de M.
    Kerjouan (Roger).
    g) Représentant du ministre chargé de l'économie (direction du Trésor) :
    - en qualité de titulaire : M. Frydman (Stéphane-Paul), en remplacement de Mme Molkhou (Brigitte).
    h) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie) :
    - en qualité de titulaire : M. Macart (Francis), en remplacement de M. Petit (Dominique).