- Par décision du ministre de la défense en date du 30 décembre 1996, le brevet technique de l'armée de mer est attribué aux officiers dont les noms suivent :
Option Etudes scientifiques et techniques
Branche Techniques et emploi des systèmes d'armes
Pour compter du 1er juillet 1996
Capitaine de frégate de Bremond d'Ars (Hubert, Marie, Louis, Martin).
Capitaine de frégate Denys de Bonnaventure (Hervé, Marie, Didier).
Capitaine de frégate Dupuis (Jean-Baptiste, Paul).
Capitaine de frégate Luthaud (Jacques, Michel).
Capitaine de frégate Mognetti (Jean-Christophe, Maurice).
Capitaine de frégate Scherer (Eric, André, Dominique).
Capitaine de corvette Langlois (Patrick, Gérard, Christian).
Capitaine de corvette Rebour (Xavier, François, Pierre, Denis). Pour compter du 1er septembre 1996
Capitaine de frégate Bonnoure (Claude, Jean, Eugène).
Capitaine de frégate de Tarle (Arnaud, Jean, Marie).
Capitaine de frégate Le Bars (Guy, René, Marie).
Capitaine de frégate Leulier de la Faverie du Ché (Charles-Henri).
Capitaine de corvette Augey (Pierre-Emmanuel, François-Régis, Michel).
Capitaine de corvette Debray (Olivier, Louis, Pierre, François).
Capitaine de corvette Jouslin de Noray (Olivier, Marie, René).
Capitaine de frégate Julien de Zélicourt (Bruno, Alain, Marie, Jean).
Capitaine de corvette Tillette de Mautort (Gilles, François, Henri).
Décision du 30 décembre 1996 portant attribution du brevet technique de l'armée de mer
NOR : DEFB9701136S