Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu l'arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux ;
Vu l'avis du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;
Vu les propositions de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels,
Arrêtent :
- Art. 1er. - Les dispositions de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions Générales) sont modifiées comme suit :
A l'article 2 (Lettres clés et coefficients), 1 (Lettres clés), ajouter,
après l'inscription relative à la lettre clé Cs, l'inscription suivante :
< < Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardio-vasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires...... CsC. > A l'article 11 (Actes multiples au cours de la même séance) :
A la rubrique A (Exceptions), supprimer les dispositions du paragraphe a ;
les paragraphes b, c et d deviennent les paragraphes a, b et c ;
A la rubrique B, remplacer le libellé du titre par le libellé suivant :
< Actes en K, KC, KE, D, DC, SF, SFI, AMK, AMC, AMI, AIS, AMP, AMO, AMY effectués au cours d'une même séance. > Après l'article 15 (Contenu de la consultation, de la visite), ajouter un article 15-I ainsi libellé : < < Article 15-I
< < Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardio-vasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires
< < La consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardio-vasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires inclut l'examen du patient, la réalisation d'un électrocardiogramme d'au moins douze dérivations sur un appareil de trois pistes minimum et éventuellement la réalisation d'une ou plusieurs échographie(s) en mode TM.
< < Cette consultation spécifique (CsC) implique la rédaction de conclusions diagnostiques et thérapeutiques. Avec l'accord du patient, elles sont transmises au médecin traitant. Le médecin spécialiste en pathologie cardio-vasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires qui effectue cette consultation peut procéder à la prescription du traitement en collaboration avec le médecin traitant, chargé du suivi habituel et de l'application de la thérapeutique.
< < La cotation CsC ne peut être appliquée dans le cadre du suivi direct du patient.
< < Elle ne s'applique pas pour les examens concernant des malades hospitalisés. > >- Art. 2. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes) sont modifiées de la manière suivante :
I. - Au titre II (Actes portant sur les tissus en général), chapitre V (Vaisseaux) :
Remplacer les dispositions de la section 1 (Méthodes de diagnostic) par les dispositions suivantes :< < Section 1
< < Méthodes de diagnostic
......................................................
......................................................
......................................................
< Exploration fluoroscopique de la circulation artérielle des membres.......
8 ......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
A la section 2 (Artères et veines), article 2 (Actes de chirurgie), à la rubrique Actes individualisés de chirurgie artérielle, supprimer les inscriptions relatives aux angioplasties.
A la section 3 (Système lymphatique), ajouter en tête des inscriptions l'inscription suivante :
......................................................
II. - Au titre III (Actes portant sur la tête) :
Chapitre Ier (Crâne et encéphale), article 3 (Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique), 3 (Neurochirurgie de la douleur), supprimer l'inscription relative à la thermocoagulation facettaire.
Chapitre II (Orbite, oeil) :
A l'article 4 (Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe), supprimer les inscriptions relatives à la chirurgie de l'astigmatisme cornéen et à la kératochirurgie.
A l'article 5 (Chirurgie du segment postérieur du globe), dans l'inscription de la section des brides vitréennes antérieures, substituer le coefficient 50 au coefficient 60.
A l'article 7 (Traitement de la cataracte), dans l'inscription relative à l'iridotomie, iridectomie... par photocoagulation ou photodisruption au laser, substituer le coefficient 40 au coefficient 50.
III. - Au titre VII (Actes portant sur le thorax) :
Chapitre III (Plèvre, poumons), remplacer les inscriptions de l'article 1er (Explorations fonctionnelles respiratoires) par les inscriptions ci-dessous : < < Article 1er
< < Explorations fonctionnelles respiratoires
< < Toutes les cotations ci-dessous comprennent la rédaction de conclusions ; le contrôle médical a le droit d'exiger du médecin la communication des tracés et doit les lui renvoyer.
< < La mesure de l'oxymétrie et de la capnimétrie réalisée par auto-test(s) ne peut donner lieu à cotation.
< < Mesures isolées de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris) précisant, outre les résultats, les indications de l'examen et l'origine du prélèvement, avec un maximum de deux cotations par jour...... 21 < Spirographie complète avec mesures multiples de la capacité vitale, du V.E.M.S., détermination du volume résiduel de la ventilation maximale et de la consommation du volume d'oxygène et éventuellement épreuve pharmacodynamique qualitative...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45 < Même examen que la spirographie complète sans mesure du volume résiduel...... 20 < Même examen que le précédent avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 35 < Epreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité...... 25 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 40 < Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et mesurable, avec enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène avant, pendant et après l'exercice...... 20 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 35 < Exercice de quinze minutes ou plus, à puissance constante et croissante,
avec période témoin de cinq minutes avant et période de récupération de cinq minutes, avec enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve...... 40 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 55 < Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration...... 20 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 35 < Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration, avec épreuve d'exercice...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45 < Mesure de la ventilation alvéolaire et étude des échanges pulmonaires par prélèvement simultané du gaz expiré et de sang artériel (prélèvements et dosages compris)...... 40 < Adaptation à l'oxygénothérapie dans le cadre d'une insuffisance respiratoire chronique grave : mise en route et surveillance au cours des vingt-quatre premières heures, avec un minimum de deux mesures de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 36 < Etude de la mécanique ventilatoire :
< Par barographie oesophagienne comportant l'établissement de courbes volume-pression, avec étude des propriétés statiques du poumon, mesure de la compliance dynamique et du travail ventilatoire...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45 < Par pléthysmographie de la ventilation pulmonaire y compris mesure des volumes, des débits, de la capacité résiduelle fonctionnelle et de la résistance des voies aériennes, y compris éventuellement la spirographie complète...... 40 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 55 < Par la mesure de la résistance des voies aériennes, par l'interruption du courant aérien ou par oscillation...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45. > Chapitre V (Coeur. - Péricarde) :
A l'article 1er (Electrocardiographie) :
Supprimer les inscriptions relatives au supplément pour phonocardiogramme et au supplément pour un ou plusieurs mécanogrammes.
Substituer les termes < Pour un patient non hospitalisé, cet acte est cumulable avec la consultation... > aux termes < Pour un patient non hospitalisé, cet acte et ses suppléments éventuels sont cumulables avec la consultation... > et les termes < Pour un patient hospitalisé, cet acte est cumulable... > aux termes < Pour un patient hospitalisé, cet acte et ses suppléments éventuels sont cumulables... >.
A l'article 3 (Autres enregistrements cardiaques), dans l'inscription relative à l'enregistrement d'un phonomécanogramme, substituer le coefficient 20 au coefficient 30.
Supprimer l'article 5 (Cathétérismes).
Les articles 3, 4, 6 et 7 deviennent respectivement les articles 2, 3, 4 et 5.
IV. - Au titre VIII (Actes portant sur l'abdomen), chapitre III (Estomac et Intestin) :
Insérer, en tête du chapitre, la disposition liminaire suivante : < Les actes de fibroscopie digestive doivent donner lieu à l'établissement d'un compte rendu détaillé. > Substituer aux inscriptions relatives à l'endofibroscopie oesogastro-duodénale et à la rectosigmoïdocolofibroscopie les inscriptions suivantes :
< Endofibroscopie oesogastro-duodénale, avec ou sans biopsie(s), avec ou sans ablation d'une tumeur bénigne......
50 < Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)......
30 < Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polypes......
50 < Rectosigmoïdocolofibroscopie totale au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)......
80 < Rectosigmoïdocolofibroscopie totale au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polype(s)......
100 > V. - Au titre IX (Appareil urinaire), chapitre II (Actes liés à la technique de l'hémodialyse), dans l'inscription relative à la surveillance d'une séance d'hémodialyse, substituer le coefficient 18,5 au coefficient 20.
VI. - Au titre XIII (Diagnostic et traitement des troubles mentaux),
chapitre II (Actes de thérapeutique), substituer à l'inscription relative à la chimiothérapie intensive l'inscription suivante :
< Prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation psychique : acte de soins complexe réalisé en établissement psychiatrique,
intégrant la régulation et les différents suivis pharmacologique,
psychodynamique et environnemental, par jour......
CNPSY 0,8 < Une demande d'entente préalable doit être formulée lorsque le traitement est prolongé au-delà de quatorze jours. > VII. - Au titre XV (Actes divers), chapitre V (Actes utilisant les agents physiques), article 1er (Actes de diagnostic) :
Ajouter entre les deuxième et troisième alinéas des dispositions liminaires la disposition ci-dessous :
< Pour tout examen d'échographie ou d'échotomographie réalisé sur un appareil de plus de sept ans et n'ayant pas une attestation de remise à niveau, la cotation est minorée de 50 %. > Au paragraphe I (Echographies non obstétricales), remplacer les inscriptions relatives aux échocardiogrammes et au supplément pour épreuve(s) pharmaco-dynamique(s) par les inscriptions suivantes :
< Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative......
36 < Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative,
associé au doppler pulsé et continu......
50 < Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement avec trace électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative,
associé au doppler pulsé et continu, par voie transoesophagienne, réalisé en milieu disposant des moyens nécessaires à la réanimation......
65 < Ces examens doivent faire l'objet d'une demande d'entente préalable à partir du troisième examen réalisé dans un délai de six mois. > Au paragraphe IV (Examens vélocimétriques), supprimer l'inscription relative au supplément à un examen échographique non obstétrical pour examen par doppler continu.- Art. 3. - Les dispositions de la troisième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes) sont modifiées de la manière suivante :
I. - Les dispositions liminaires et les dispositions du titre Ier (Actes de radiodiagnostic) sont remplacées par les dispositions ci-dessous :< < NOMENCLATURE DES ACTES MEDICAUX
UTILISANT LES RADIATIONS IONISANTES
Seuls peuvent être pris en charge les examens réalisés avec des appareils ou des installations agréés par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants en application des dispositions de l'article R. 162-53 du code de la sécurité sociale.
Lorsque les actes médicaux utilisant les radiations ionisantes sont effectués par un médecin spécialiste exerçant l'une des spécialités énumérées ci-dessous, ils donnent lieu à une majoration forfaitaire d'honoraires s'ajoutant à la valeur de la lettre clé. La valeur en unité monétaire de cette majoration est fixée respectivement pour chacune de ces catégories de praticiens dans les mêmes conditions que la valeur de la lettre clé Z elle-même.
Médecins spécialistes issus du nouveau régime d'études médicales :
- gastro-entérologie et hépatologie ;
- oncologie radiothérapique ;
- pneumologie ;
- radio-diagnostic et imagerie médicale ;
- radiothérapie ;
- rhumatologie.
Médecins spécialistes issus de l'ancien régime d'études médicales :
- électro-radiologie ;
- maladies de l'appareil digestif ;
- oncologie radiothérapique ;
- pneumologie ;
- radiologie (radio-diagnostic et radiothérapie) ;
- radiologie (option Radio-diagnostic) ;
- radiologie (option Radiothérapie) ;
- rhumatologie.TITRE Ier
ACTES DE RADIODIAGNOSTIC
Chapitre Ier
Dispositions Générales
Article 1er
Conditions générales de prise en charge
Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidence(s) radiographique(s) matérialisée(s) par un document, film ou épreuve, et être accompagné d'un compte rendu écrit,
signé par le médecin. Le compte rendu, ainsi que chaque film ou épreuve, doit être daté et porter les nom et prénoms du patient examiné, ainsi que le nom du médecin ayant effectué l'examen.
Le compte rendu doit comporter les indications, les incidences, l'analyse et l'interprétation de l'examen.
Une incidence est caractérisée par une position du patient par rapport à la source ; un changement d'orientation de la source ou de la surface examinée selon un angle différent ou selon une position différente du patient constitue une nouvelle incidence.Article 2
Cotation des actes
La cotation en Z d'un examen radiologique est globale, quel que soit le support utilisé, à l'exception du supplément éventuel pour numérisation. Elle n'est applicable que si le minimum d'incidences indiqué dans certains libellés est réalisé.Article 3
Actes effectués en dehors de l'unité d'imagerie
Pour les actes effectués en salle d'opération ou en unité de réanimation, la cotation est majorée de 40 %.
Cette majoration ne s'applique pas :
- aux actes de radiologie vasculaire et interventionnelle, quel que soit le lieu où ceux-ci sont réalisés (salle d'opération, salle d'angiographie,
laboratoire de cathétérisme) ;
- à la radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance ;
- aux examens effectués au lit du patient hospitalisé, sauf si celui-ci est intransportable. Dans ce cas, la cotation est majorée de 40 %.Article 4
Circonstances particulières
1. Pour tout contrôle radiologique effectué sous appareil plâtré ou sous résine, la cotation est majorée de 20 %.
2. La cotation est majorée de 40 % pour un examen radiographique effectué chez l'enfant de moins de cinq ans.
3. Sauf exception précisée dans la nomenclature, la cotation de toute radiographie comparative est minorée de 60 %.
4. Sauf exceptions énumérées ci-dessous, tout examen radiographique à images numérisées entraîne un supplément de Z 5,5 par séance.
A compter du 1er janvier 2000 il est fixé à Z 5.
Ce supplément ne peut être compté qu'une fois par vingt-quatre heures et par patient.
Il ne s'applique pas :
- aux techniques de numérisation secondaire des images ;
- à l'examen radiographique intra-buccal ;
- aux radiographies thoraciques et aux radiographies des extrémités osseuses effectuées en fluorographie numérique ;
- aux mammographies effectuées avec des écrans radioluminescents à mémoire, à l'exception du suivi de prothèses mammaires.
Ce supplément ne s'applique que si l'examen est réalisé avec une technique numérique.Chapitre II
Actes de radiodiagnostic portant sur le squelette
Article 1er
Membre supérieur
......................................................
15 ......................................................
15 ......................................................
15 ......................................................
15 ......................................................
15 Examen radiologique de deux segments adjacents du squelette du membre supérieur......
23 Examen radiologique des deux mains et/ou des deux poignets de face sur la même plaque......
15 Les cotations ci-dessus ne sont pas cumulables entre elles, excepté en cas de traumatisme.
Bilan radiologique complet du poignet, minimum de quatre incidences......
22 ......................................................
22 Epaule, ceinture scapulaire (par côté) :
Examen radiologique simple ou contrôle de l'épaule ou de la ceinture scapulaire......
17 Bilan radiologique complet de l'épaule ou de la ceinture scapulaire, minimum quatre incidences......
28 Les deux cotations ci-dessus ne sont pas cumulables entre elles pour un même côté.Article 2
Membre inférieur
......................................................
15 ......................................................
15 ......................................................
15 ......................................................
15 Examen radiologique de deux segments adjacents du squelette du membre inférieur (pied, cheville, jambe, cuisse)......
23 Les cotations ci-dessus ne sont pas cumulables entre elles, excepté en cas de traumatisme.
Bilan radiologique complet du pied en charge incluant la cheville de face avec mesures si nécessaire, minimum quatre incidences......
22 Bilan radiologique complet de la cheville, minimum quatre incidences......
22 Genou :
Examen radiologique simple du genou, inférieur ou égal à quatre incidences......
17 ......................................................
25 Bilan radiologique complet du genou, hors mesures, minimum six incidences......
31 Bassin (y compris les sacro-iliaques) :
Examen radiologique du bassin, y compris les sacro-iliaques, une incidence......
15 Examen radiologique du bassin, y compris les sacro-iliaques, deux incidences......
25 Examen radiologique du bassin, y compris les sacro-iliaques, trois incidences et plus......
35 Hanche (par côté) :
......................................................
15 ......................................................
25 Examen radiologique de la hanche, par côté, quatre incidences et plus......
35 En cas d'exploration simultanée du bassin et de la hanche, ou des deux hanches, la cotation relative au bassin est limitée à une seule incidence.
Téléradiographie des membres :
......................................................
30 ......................................................
30 Téléradiographie des deux membres inférieurs de face, en appui monopodal l'un après l'autre......
34 Les cotations des trois examens ci-dessus ne sont pas cumulables entre elles.Article 3
Tête
Crâne, massif facial, sinus :
......................................................
15 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, deux ou trois incidences......
18 Examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, quatre incidences et plus......
28 Examen radiographique des os propres du nez, y compris la cloison, incluant l'ensemble des incidences nécessaires......
17 ......................................................
19 Examen radiographique panoramique de la totalité du système maxillaire et du système dentaire (technique tomographique)......
16 Examen radiographique du crâne: incidences de Schuller (les deux côtés), non cumulable avec la radiographie du crâne......
15Téléradiographie du crâne à 4 mètres (diagnostic orthodontique) :
Téléradiographie du crâne à 4 mètres (diagnostic orthodontique), une incidence......
15 Téléradiographie du crâne à 4 mètres ( diagnostic orthodontique), deux incidences et plus......
20 Examens intra-buccaux :
Premier cliché d'un examen radiographique intra-buccal rétroalvéolaire, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement......
4 Deuxième cliché et suivants d'un examen radiographique intrabuccal rétroalvéolaire, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement......
1 Bilan complet en téléradiographie intrabuccale (status), au cours d'une même séance, quel que soit le nombre de clichés rétroalvéolaires ou rétrocoronaires......
56 Examen radiographique intra-buccal à images numérisées par capteur, par dent ou groupe de deux ou trois dents contiguës, au cours d'une même séance de diagnostic ou de traitement......
6 Pour donner lieu à remboursement, l'examen ci-dessus, qui comporte la visualisation d'une ou plusieurs images numériques sur écran, doit être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 x 90 mm indiquant la date de cet examen, l'identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées.
Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d'un format au moins égal à 2,5 fois celui d'un cliché péri-apical standard.Article 4
Thorax
Examen radiographique du sternum et/ou des articulations sterno-claviculaires uni ou bilatérales, minimum deux incidences......
18 Examen radiographique du gril costal unilatéral, minimum trois incidences......
18 Examen radiographique du gril costal bilatéral, minimum trois incidences......
25Article 5
Rachis
Bilan complet du rachis segmentaire, y compris les zones transitionnelles :
Bilan complet radiographique du rachis cervical, y compris les zones transitionnelles, minimum trois incidences......
40 Bilan complet radiographique du rachis dorsal, y compris les zones transitionnelles, minimum deux incidences......
27 Bilan complet radiographique du rachis lombo-sacré, y compris les zones transitionnelles, minimum trois incidences......
45 Ces trois cotations ne sont pas cumulables entre elles.
......................................................
65 Bilan complet radiographique de deux segments rachidiens non contigus......
80 ......................................................
90 En cas d'exploration simultanée du bassin et du rachis lombo-sacré, la cotation relative au bassin est limitée à une seule incidence.Incidences en complément d'un examen effectué au cours d'une séance
antérieure :
Une incidence en complément d'un examen radiographique du rachis effectué au cours d'une séance antérieure, sous réserve des dispositions de l'article 12 C des dispositions générales......
15 Deux incidences et plus en complément d'un examen radiographique du rachis effectué au cours d'une séance antérieure, sous réserve des dispositions de l'article 12 C des dispositions générales......
18 ......................................................
16 Cette cotation n'est pas cumulable avec celle de l'examen du rachis lombo-sacré et avec celle des explorations du bassin.
......................................................
35 ......................................................
43 Téléradiographie du rachis de face et/ou de profil et étude morphologique segmentaire......
60 Bilan radiologique complexe avant décision thérapeutique pour scoliose ou cyphose grave sans téléradiographie......
60 Téléradiographie du rachis face et/ou profil, associée à un bilan complexe avant décision thérapeutique, pour scoliose ou cyphose grave (étude dynamique, charnières et tractions)......
95 Ces trois dernières cotations ne sont pas cumulables entre elles.Chapitre III
Actes de radiodiagnostic portant sur les viscères
Article 1er
Cavum, larynx, pharynx
Examen radiologique du larynx ou du pharynx, sans moyen de contraste......
15 Laryngographie, pharyngographie, bilan radiologique de la déglutition......
35 Examen radiologique isolé, sans moyen de contraste, de la filière aérienne (cavum)......
15 Examen radiologique, sans moyen de contraste, de la filière aérienne (cavum) en complément d'un examen de sinus......
10Article 2
Poumons, coeur
Téléradiographie du thorax, quel que soit le nombre d'incidences, y compris médiastin et coeur (avec ou sans opacification oesophagienne)......
16 ......................................................
25 Téléradiographie du thorax pour suivi postopératoire d'une intervention thoracique, chez un patient hospitalisé......
12Article 3
Tube digestif
Examen radiologique de l'abdomen sans préparation, quel que soit le nombre d'incidences......
16 Examen radiologique de la vésicule et des voies biliaires et/ou pancréatiques, quel que soit le genre d'examen, incluant l'abdomen sans préparation......
43 ......................................................
40 ......................................................
85 ......................................................
90 ......................................................
65 ......................................................
90Article 4
Système urinaire
Examen radiologique de l'abdomen sans préparation hors opacification du système urinaire, quel que soit le nombre d'incidences......
16 Urographie intraveineuse incluant la cystographie descendante et l'abdomen sans préparation......
64 Cystographie après opacification par voie sus-pubienne ou rétrograde,
incluant l'abdomen sans préparation......
43 ......................................................
43 La cotation de cet examen n'est pas cumulable avec celle de la cystographie.
Etude mictionnelle au décours d'un des trois examens suivants : urographie,
cystographie, urétrographie......
21 Pyélographie rétro ou antérograde incluant l'abdomen sans préparation......
35Article 5
Gynécologie
Mammographie unilatérale incluant, le cas échéant, les incidences axillaires et les agrandissements......
23 Mammographie bilatérale incluant, le cas échéant, les incidences axillaires et les agrandissements......
41 Mammographie et repérage de microcalcifications avec mise en place d'un repère et contrôle immédiat......
62 ......................................................
23 Contrôle radiologique d'une pièce d'exérèse mammaire, comprenant un repère......
14 ......................................................
55 ......................................................
35 ......................................................
16 ......................................................
35Article 6
Système nerveux
......................................................
80 ......................................................
80 Ces deux cotations ne sont pas cumulables entre elles.
Discographie (hors nucléolyse), quel que soit le nombre de disques explorés......
80Chapitre IV
Examens divers
Arthrographies :
......................................................
43 Arthrographie des interphalangiennes (main ou pied), quel qu'en soit le nombre......
30 ......................................................
52 ......................................................
43 ......................................................
60 ......................................................
52 ......................................................
80 ......................................................
43 Arthrographie des articulaires postérieures cervicales, quel qu'en soit le nombre......
40 Arthrographie des articulaires postérieures dorsales, quel qu'en soit le nombre......
35 Arthrographie des articulaires postérieures lombaires, quel qu'en soit le nombre......
35 ......................................................
30 Les cotations ci-dessus comprennent les radiographies simples de repérage.
Autres examens :
......................................................
38 ......................................................
45 Lymphographie, examen complet étalé sur quarante-huit heures, y compris l'examen du thorax......
100 ......................................................
25 Examen radiologique pour calcul de l'âge osseux, quelles que soient les méthodes......
15Chapitre V
Examens utilisant des appareillages spéciaux
Article 1er
Radiographie en coupe
......................................................
Tomographie, plan(s) non parallèle(s) au premier plan de coupe, quel qu'en soit le nombre......
25 Tomographie(s) au cours d'un examen radiologique, quel que soit le nombre de séries et de plans......
18Article 2
Radiocinéma ou magnétoscope
Supplément pour radiocinéma, en 35 mm (avec un minimum de 30 mètres de film)......
25 ......................................................
25 Les suppléments du présent article ne sont pas cumulables entre eux.Article 3
Amplificateur de brillance
......................................................
14,50 Cet acte n'est pas cumulable avec la cotation d'un autre examen radiologique.
II. - Au titre II (Actes de radiothérapie), les dispositions liminaires sont complétées par les dispositions ci-dessous :
< Les films mentionnés aux chapitres Ier et IV ci-dessous, utilisés pour les actes de repérage radiographiques, doivent être cotés comme suit :
< 4 pour les films de format exceptionnel dont la plus grande dimension dépasse 43 cm.
< 1,6 pour les films de format 30 x 40, 35 x 35, 36 x 43, 20 x 40.
< 0,8 pour les films de format inférieur ou égal à 24 x 30.
< Lorsque plusieurs clichés, quel qu'en soit le nombre, sont pratiqués sur un même film, la cotation de celui-ci est multipliée par deux. >- Art. 4. - Il est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 27 mars 1972 modifié une quatrième partie (Nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle) ainsi rédigée :
QUATRIEME PARTIE
NOMENCLATURE DES ACTES MEDICAUX
DE RADIOLOGIE VASCULAIRE
ET D'IMAGERIE INTERVENTIONNELLE
TITRE Ier
DISPOSITIONS GENERALES
Les dispositions de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales), les dispositions liminaires de la troisième partie (Nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes) et les dispositions de son titre Ier (Actes de radiodiagnostic), chapitre Ier (Dispositions générales), sont applicables aux actes médicaux inscrits à la présente nomenclature, sauf exceptions précisées dans le texte. Les dispositions de l'article 11 (B 1 à 3) de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels s'appliquent aux actes cotés en K et KC inscrits à la présente nomenclature. Article 1er
Cotation des actes de radiologie vasculaire
effectués en salle d'imagerie
Pour chaque libellé ci-dessous les cotations sont forfaitaires (actes en K, KC et Z) ; ne peuvent être cotés en sus du forfait ni les suppléments pour numérisation, radiocinéma ou magnétoscope ni la cotation pour radioscopie de longue durée sous amplificateur de brillance, prévus à la troisième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (titre Ier).Article 2
Cotation des actes de radiologie vasculaire
effectués au bloc opératoire
Les cotations en Z placées en regard de chaque libellé ne s'appliquent pas aux actes de radiologie vasculaire réalisés au bloc opératoire ; par dérogation aux dispositions de l'article 1er ci-dessus, l'utilisation d'un amplificateur de brillance numérisé avec soustraction au cours des actes de chirurgie vasculaire précisés ci-dessous réalisés au bloc opératoire donne lieu à une cotation Z 80.
Cette cotation d'angiographie numérisée de bloc opératoire en chirurgie vasculaire s'applique aux actes suivants :
Angioplasties du titre III, chapitre Ier ;
Artériographie de contrôle peropératoire ;
Mise en place d'une endoprothèse couverte en vue du traitement d'un anévrysme iliaque isolé.
Cette cotation Z 80 est globale et exclusive de toute autre cotation en Z.
Elle ne donne pas lieu à la majoration prévue à la troisième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre Ier, pour les actes de radiodiagnostic effectués en salle d'opération.
Lorsque plusieurs actes sont effectués au cours d'une même séance opératoire, la cotation Z 80 ne peut s'appliquer qu'une fois.
Elle ne peut être cotée que si l'acte radiologique est matérialisé par un document, film ou épreuve et s'il est accompagné d'un compte rendu.
En l'absence de soustraction numérisée, seule la cotation Z 14,5 relative à la radioscopie de longue durée sous amplificateur de brillance peut être appliquée.TITRE II
RADIOLOGIE VASCULAIRE
Tous les examens de radiologie vasculaire ci-dessous sont effectués par cathétérisme faisant appel à la technique de Seldinger (sonde intra-artérielle ou intraveineuse guidée), sauf quand le libellé de l'examen précise la voie d'abord vasculaire.Chapitre Ier
Angiographie numérisée par voie veineuse
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
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Cette cotation est globale et les images radiologiques éventuellement obtenues au décours de l'examen (urographie intraveineuse) ne peuvent donner lieu à cotation supplémentaire.Chapitre II
Thorax
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
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La cotation de cet acte n'est pas cumulable avec celle de la pose d'une endoprothèse veineuse.Chapitre III
Tête et cou
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre IV
Abdomen
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
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La cotation de cet acte n'est pas cumulable avec celle de la mise en place d'un shunt porto-cave trans-hépatique.Chapitre V
Membres
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................TITRE III
RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
Chapitre Ier
Angioplasties
On entend par angioplastie la dilatation endo-luminale percutanée par ballonnet d'un vaisseau (artère ou veine) qu'elle s'accompagne ou non de la pose d'une endoprothèse.
Les cotations comprennent le temps radiologique de repérage et de contrôle. Les cotations ci-dessous s'appliquent quelle que soit la longueur de la sténose artérielle pour un vaisseau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre II
Actes divers de radiologie vasculaire interventionnelle
Les cotations ci-dessous comprennent le temps radiologique de repérage et de contrôle.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre III
Oblitérations vasculaires par embolisation
On entend par embolisation le larguage, dans un territoire anatomique d'un ou plusieurs vaisseaux, de divers matériaux (colles, particules, spires,
micro-ballonnets...) après cathétérisme sélectif par voie percutanée.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre IV
Radiologie interventionnelle du foie et du tube digestif
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre V
Radiologie interventionnelle ostéo-articulaire
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre VI
Actes divers de radiologie interventionnelle
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................TITRE IV
CARDIO-RADIOLOGIE INVASIVE
DIAGNOSTIQUE ET INTERVENTIONNELLE
Chapitre Ier
Cardio-radiologie diagnostique
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre II
Cathétérismes
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre III
Angioplasties des vaisseaux coronaires
On entend par angioplastie la dilatation endo-luminale percutanée, qu'elle s'accompagne ou non de la pose d'une endo-prothèse.
On entend par vaisseau coronaire :
- le tronc commun de l'artère coronaire gauche ;
- l'artère interventriculaire antérieure et ses branches ;
- l'artère circonflexe et ses branches ;
- l'artère coronaire droite et ses branches ;
- ainsi que les pontages artériels et veineux.
La cotation de l'angioplastie s'applique à chacun des vaisseaux ainsi définis.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre IV
Actes divers de cardiologie interventionnelle
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Chapitre V
Cardiologie pédiatrique
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
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Les manoeuvres thérapeutiques intra-cardiaques par cathétérisme chez l'enfant comprennent notamment l'atrio-septostomie par ballon ou lame, les valvuloplasties par ballonnet en dehors de la mitrale, les angioplasties par ballonnet, la fermeture des défects congénitaux (y compris le canal artériel), l'embolisation des vaisseaux anormaux ou fistules, les dilatations et pose de stents sur les vaisseaux cardiaques.Chapitre VI
Rythmologie interventionnelle diagnostique et thérapeutique
Article 1er
Actes diagnostiques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................Article 2
Actes thérapeutiques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
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Art. 5. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère du travail et des affaires sociales et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le ministre du travail et des affaires sociales,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité sociale,R. Briet Le directeur général de la santé,
J.-F. Girard
Le ministre de l'agriculture, de la pêche
et de l'alimentation,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des exploitations,
de la politique sociale et de l'emploi,
H.-P. Culaud