- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 janvier 1997, l'arrêté du 24 juin 1996 fixant la liste des membres de la commission des titres d'ingénieur est modifié ainsi qu'il suit :
1o La rubrique < < Représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités > >, sous laquelle apparaît M. Mudry (Michel), directeur de l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux de l'université d'Orléans,
est supprimée.
M. Mudry (Michel) siège à la commission des titres d'ingénieur en qualité de < < membre choisi dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé > >.
La fonction de M. Castex (Louis) est modifiée ainsi qu'il suit :
< < M. Castex (Louis), directeur du centre de Paris de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers > >.
2o Est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur pour la durée du mandat restant à courir :
En qualité de < < membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale > > :
M. Guerin (Philippe), directeur de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon, en remplacement de M. Vialle (Paul).
Arrêté du 6 janvier 1997 modifiant l'arrêté du 24 juin 1996 fixant la liste des membres de la commission des titres d'ingénieur
NOR : MENU9603702A