Arrêté du 5 novembre 1996 conférant le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme et du ministre de la culture en date du 5 novembre 1996, le titre d'architecte des Bâtiments de France est conféré aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés à compter du 1er avril 1996 :
    Bernard (Dominique) ;
    Knop (Jean-Michel) ;
    Lemarié (Marc) ;
    Martin (Pascal) ;
    Petit (Marie-Laure).