Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 17 janvier 1997 :
Sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines, en tant que représentants des employeurs,
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux :
Membres titulaires :
M. François (Emmanuel) ;
M. Guyot (Gilbert) ;
M. Lagarde (Jean-Yves) ;
M. Maupetit (Jean-Jacques) ;
M. Pawlak (Jean-Louis) ;
M. Racle (Jean-Pierre) ;
M. Rebrassier (Gérard) ;
M. Valin (Léon).
Membres suppléants :
Mme Boutet (Sylvie) ;
Mme Dubus (Dominique) ;
M. Duda (Sylvain) ;
M. Godefroy (Yves) ;
M. Gressier (Daniel) ;
M. Roche (Philippe) ;
Mme Schneider (Pierrette) ;
M. Voriot (Daniel).
Sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines en tant que représentants des affiliés :
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) :
Titulaires :
M. Bernard (Jack) ;
M. Caudy (Richard) ;
M. Coste (Bernard) ;
M. Fouquart (Norbert) ;
M. Iffernet (Francis) ;
M. Mazzoli (Jean-Marie).
Suppléants :
M. Boyer (Jean-Paul) ;
M. Filippi (Michel) ;
M. Frackowiak (Raymond) ;
M. Guellaff (Louis) ;
M. Munoz (Juste) ;
M. Sowka (Frédéric).
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) :
Titulaires :
M. Miersman (Fernand) ;
M. Zibelli (Henri) ;
M. Ruffié (Alain).
Suppléants :
M. Desliers (Charles) ;
M. Bastian (Bernard) ;
M. Dubel (Jean-Marie).
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) :
Titulaires :
M. Houp (Roland) ;
M. Fraysse (Bernard) ;
M. Hochard (Jean-François).
Suppléants :
M. Legros (Marcel) ;
M. Gauthier (Guy) ;
M. Kolodziewski (Albin).
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.) :
Titulaires :
M. Chauvigné (Louis) ;
M. Smentek (Jean-Marie).
Suppléants :
M. Nieuwjaer (Didier) ;
M. Piai (Claude).
Sur désignation de la Confédération générale de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.) :
Titulaire :
M. Schneider (Adrien).
Suppléant :
M. Chotin (Jean-Michel).