- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 décembre 1996, l'arrêté du 24 juin 1996 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires est modifié ainsi qu'il suit :
< < a) En qualité de représentants de l'Etat :
< < 1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
< < Mme Giami (Anne), administrateur civil, chargée de la sous-direction de la vie de l'étudiant, de l'insertion professionnelle et de la formation continue, suppléant, en remplacement de Mme Auerbach (Aline) ;
< < M. Ulrich (Jean-Pierre), administrateur civil, chargé de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et des établissements publics à la direction générale des finances et du contrôle de gestion,
suppléant, en remplacement de M. Dellacasagrande (Michel) ;
< < M. Perritaz (Alain), chef de service, adjoint au délégué aux relations internationales et à la coopération, suppléant, en remplacement de M.
Saint-Geours (Yves).
< < 3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement :
< < M. Catella (Pierre), ingénieur général des ponts et chaussées, membre titulaire, en remplacement de M. Bernardini (Christian) ;
< < M. Berthuel (André-Paul), ingénieur en chef des ponts et chaussées au Conseil général des ponts et chaussées, suppléant, en remplacement de M. Roux (Hubert). > >
Arrêté du 3 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 24 juin 1996 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
NOR : MENU9603347A