- Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 4 novembre 1996, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale : Sur proposition de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux :
Titulaire : M. Lachaussée (Henri), président, Paris, en remplacement de Mme Laroque (Geneviève), Paris ;
Suppléant : Mme Mauduit (Danièle), vice-présidente, Paris, en remplacement de M. Lachaussée (Henri), Paris.
Sur proposition de la Fédération nationale des associations de patients et ex-patients en psychiatrie :
Titulaire : M. Cahn (Jean-Michel), président, Paris, en remplacement de M.
Lombard (Jacques), Paris ;
Suppléant : Mme Studer (Patricia), Paris, en remplacement de Mme Laure Mora (Hélène).
Sur proposition de l'Association des services médico-psychologiques régionaux :
Titulaire : M. le docteur Lamothe (Pierre), président, service médico-psychologique régional de Lyon ;
Suppléant : M. le docteur Archer (Evry), vice-président, service médico-psychologique régional de Lille.
Arrêté du 4 novembre 1996 portant nomination au comité consultatif de santé mentale
NOR : TASP9624142A