Arrêtés portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juillet 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :
    Constructeur : Caterpillar Inc. (Etats-Unis) ; représenté en France par Bergerat Monnoyeur Travaux publics, 117, rue Charles-Michels, B.P. 169, 93208 Saint-Denis Cedex 01.
    Désignation de l'engin tombereau rigide ; marque et type Caterpillar,
    769 D.
    Marque et type du moteur : Caterpillar, 3408 E ; puissance et régime nominaux : 369,00 kW à 2 000 tours par minute.