Art. 1er. - Les biens culturels prêtés par la Fédération de Russie à la ville de Lyon (mairie du 6e arrondissement), organisateur de l'exposition d'oeuvres d'art russes, sont insaisissables, en application des dispositions de l'article 61 de la loi no 94-679 du 8 août 1994, pendant la période de leur prêt à la ville de Lyon du 26 septembre au 9 octobre 1996.
La liste des oeuvres concernées figure en annexe.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

LISTE DES OEUVRES PRETEES PAR LA GALERIE RUSSE ART PLUS, VOLGOGRADSKI PORSPECT. 46 B MOSCOU, A LA MAIRIE DU 6e ARRONDISSEMENT DE LA VILLE DE LYON POUR UNE EXPOSITION D'OEUVRES D'ART RUSSES DU 26 SEPTEMBRE AU 9 OCTOBRE 1996
1. Un peintre inconnu de la première moitié du xixe siècle : La Place Rouge des années vingt du xixe siècle, toile, huile, 132,5 x 98 x 8,5 cm.
2. Guertner E. (1801-1877), a travaillé en Russie en 1837-1839 : La Porte du Saint-Sauveur au Kremlin, 1838, toile, huile, 120,5 x 94,5 x 9,5 cm.
3. Un peintre inconnu de la première moitié du xixe siècle : La Rue Varvarka dans les années trente-quarante du xixe siècle, toile, huile, 40 x 29,5 x 4 cm.
4. Ammon V. (1826-1879) : Vue sur Moscou et les monts Vorobievy dans les années soixante du xixe siècle, toile, huile, 130,5 x 99 x 6,5 cm.
5. Youngue E. (1843-1913) : Vue du Kremlin de Moscou et de la cathédrale du Sauveur, 1860-1870, toile, huile, 56,5 x 42 x 4,5 cm.
6. Rosanov A., peinture du xixe siècle : Foire sur la place Arbat, 1877,
toile, huile, 75,5 x 48,5 x 7 cm.
7. Bogolioubov A. (1824-1896) : Vue de Moscou par la fenêtre de la maison de Khloudov, 1878, toile, huile, 130 x 83 x 6 cm.
8. Pozdneev V. (1867- ?) : Place Staraya. Le marché, 1890, toile, huile, 138 x 100 x 6,5 cm.
9. Ivanov G. : Le Faubourg de Moscou Kountsevo et la Moscova, 1893, toile,
huile, 81 x 46,5 x 5 cm.
10. Pelevine I. (1841-1917) : Place Loubianka à l'automne, 1894, toile,
huile, 131,5 x 96 x 13 cm.
11. Guermachev M. (1868-1930) : La Vieille Moscou. Rue Arbat, début du xixe siècle, carton, huile, 80,5 x 60,5 x 4,5 cm.
12. Petrovitchev P. (1877-1947) : Le Paysage urbain, 1903, carton, huile, 90 x 70 x 6 cm.
13. Tuorjanski L. (1875-1945) : Le Passé, 1911, carton, huile, 68 x 50 x 3 cm.
14. Beliaevski M. (? -1921) : Vue du pont Moskvoretski, toile, huile, 154,5 x 110,5 x 5,5 cm.
15. Sviatoslavski S. (1857-1931) : La Vieille Moscou, fin du xixe siècle,
toile, huile, 140,5 x 102,5 cm.
16. Bovet O. (1781-1834) : Vue de la porte du Sauveur sur la place Rouge dans les années vingt du xixe siècle, papier, aquarelle.
17. Kadol O. (1782-1849) : Les Jardins du Kremlin, papier, aquarelle.
18. Makovski N. (1842-1886) : Vue de la tour du Sauveur du Kremlin, papier, aquarelle.
19. Sourikov V. (1848-1916) : Le Palais de Térem au Kremlin, 1908, papier,
aquarelle.
20. Baranovski G. (1823-1852) : Rue Elokhvskaya dans les années quarante du xixe siècle, papier, aquarelle.
21. Baranovski G. (1823-1852) : Rue Mokhovaya. Maison de Pachkov, papier,
aquarelle.
22. Kalmikov I. (1866-1925) : Rue la grand Yakimanka, deuxième moitié du xixe siècle, papier, aquarelle.
23. Egornov A. (1858-1903) : Le Boulevard Rodjestvenski, papier, aquarelle. 24. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du xixe siècle : Maison des boyards Romanov, papier, aquarelle.
25. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du xixe siècle : Le Palais Neskoutchni, 1850-1860, papier, aquarelle.
26. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du xixe siècle : Le Palais de Pierre-le-Grand, 1850-1860, papier, aquarelle.
27. Rabous K. (1800-1857) : Le Monastère Simonov, 1830-1840, papier,
aquarelle.
28. Yasnovski F. : Le Monastère Stratnoi, 1877, papier, aquarelle.
29. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du xixe siècle : L'Eglise Saint-Nicolas sur Llynka, deuxième moitié du xixe siècle, papier, aquarelle. 30. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du xixe siècle : L'Eglise de l'Assomption à Kolomenskoe, papier, aquarelle.
31. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du xixe siècle, début du xxe siècle : L'Eglise de Saint-Marie à Poutinki, fin du xixe siècle, début du xxe siècle, papier, aquarelle.
32. Le peintre inconnu de la deuxième moitié du xixe siècle : La Cathédrale du Sauveur, papier, aquarelle.
33. L'icône de Saint-Marie Iverskaya, xixe siècle, bois.
34. Evangile, xviiie siècle.
35. La cloche d'église, xixe siècle.
36. Le coffre de bois, xixe siècle.
37. Svétets, xviiie siècle.
38 à 40. L'ustensile ancien russe. Céramique, xixe siècle.
41. Vêtement ancien féminin, xviiie siècle.
42. Broderie faite par les religieuses, xixe siècle.
43. Chemise russe brodée, xixe siècle.
44 à 46. Serviettes brodées, xixe siècle.
47 à 49. Samovars en laiton en forme de fleur, de poire, de cylindre, xixe siècle.
50. Verre stylisé. Artisan Choustov, 1870.