Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 2 septembre 1996 :
1o Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique, pour une durée de trois ans :

En tant que clinicien

Membres titulaires :
M. Cazalaa (Jean-Bernard) ;
M. Jallet (Pierre) ;
M. Piwnica (Armand) ;
Membres suppléants :
M. Safran (Denis) ;
M. Passuti (Norbert) ;
Mme Colchen (Arlette) ;

En tant que médecin généraliste

Membre titulaire :
M. Honnorat (Charles) ;
Membre suppléant :
M. Coutant (Daniel) ;

En tant qu'ingénieur biomédical hospitalier

Membres titulaires :
M. Delaby (Philippe) ;
M. Dubourg (Yves) ;
M. Guey (Alain) ;
Membres suppléants :
M. Bougaud (André) ;
M. Gross (Christian) ;
M. Durand-Gasselin (François) ;

En tant que pharmacien hospitalier

Membres titulaires :
Mme Brandon (Marie-Thérèse) ;
M. Grimandi (Gaël) ;
Membres suppléants :
Mme Fleur (Françoise) ;
M. Thiveaud (Dominique) ;

En tant que pharmacien d'officine

Membre titulaire :
Mme Keller-Didier (Colette) ;
Membre suppléant :
M. Audhoui (Jean-Luc) ;

En tant que toxicologue

Membre titulaire :
M. Lambert (Henri) ;
Membre suppléant :
M. Garnier (Robert) ;

En tant que cadre infirmier hospitalier

Membre titulaire :
Mme Bressand (Michelle) ;
Membre suppléant :
Mme Boulangé (Françoise) ;

En tant que personnalité scientifique

proposée par le ministre chargé de la consommation

Membre titulaire :
M. Terver (Sylvain) ;
Membre suppléant :
Mme Eloy (Rosy) ;

En tant que représentant

des fabricants de dispositifs médicaux

Membre titulaire :
Mme Hannaire (Danielle) ;
Membre suppléant :
M. Brient (Gérard) ;

En tant que représentant

des distributeurs de dispositifs médicaux

Membre titulaire :
M. Levaux (Gérard) ;
Membre suppléant :
M. Thomas (François).
2o Sont nommés président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance :
- président : M. Jallet (Pierre) ;
- vice-président : M. Cazalaa (Jean-Bernard).