- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre du travail et des affaires sociales, du secrétaire d'Etat à la recherche et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 23 mai 1996 :
Sont nommés membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé :
M m e Alperovitch (Annick).
M. Chastang (Jean-François).
M. Chatelain (Pierre),
M. Dadoune (Jean-Pierre).
M. Delahaye (François).
M m e Feingold (Nicole).
M m e Forette (Françoise).
M. Hervé (Patrick).
M. Jouannet (Pierre).
M. Landais (Paul).
M. Lellouch (Joseph).
M. Munnich (Arnold).
M. Santini (Claude).
M. Schaffer (Paul).
M. Valleron (Alain-Jacques).
Est nommée président du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé : Mme Mayaux (Marie-Jeanne).
Arrêté du 23 mai 1996 portant nomination au comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
NOR : MENH9600443A