Arrêté du 13 mai 1996 portant attribution de fonctions (ingénieur général de bassin)

Version INITIALE

NOR : AGRA9600980A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 13 mai 1996, M. Peignier (Jean-Yves), faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, est chargé des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Adour-Garonne, à compter du 1er juin 1996, en remplacement de M. Despas (Bernard).