Arrêté du 21 mars 1996 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

NOR : DEFT9601330A

  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 21 mars 1996 et à compter du 1er avril 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
    Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, remplacer :
    < < Le capitaine Lerrol (Michel), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Bordeaux (Gironde) > >,
    par :
    < < Mlle Pujos (Marie-France), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Bordeaux (Gironde) > >.