- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 mars 1996 :
Sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de Mme Girardin (Annie-Laure), MM. Janin (Christian), Debon de Beauregard (Michel), Bedin (Patrick) (Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique, S.G.E.N.-C.F.D.T.) :
Première suppléante de M. Boullier (Jean-Michel) : Mme Azema (Claude) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Deuxième suppléante de M. Boullier (Jean-Michel) : Mme Lebocey (Françoise) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Titulaire : Mme Piecuch (Raymonde) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Première suppléante : Mme Travaglini (Sylviane) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Deuxième suppléante : Mme Rampnoux (Marie-Agnès) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Titulaire : Mme Zehren (Christiane) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Premier suppléant : M. Rémy (Maurice) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Deuxième suppléant : M. Mansoz (Daniel) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Sont nommés au titre de l'article 2 (1, f) du décret précité, en remplacement de MM. Boudot (Bernard), Chatellier (Daniel), Belot (Jean-Claude) (Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique, S.G.E.N.-C.F.D.T.) :
Titulaire : Mme Gandolfi (Laura) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Premier suppléant : M. Belot (Jean-Claude) (S.G.E.N.-C.F.D.T.) ;
Deuxième suppléant : M. Roulaud (Raymond) (S.G.E.N.-C.F.D.T.).
Arrêté du 29 mars 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
NOR : MENG9600816A