Par arrêté du ministre de la culture en date du 17 mai 1996, M. Rossigneux (Michel, Joseph, André), professeur des écoles nationales d'art hors classe, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 6 juillet 1996.
M. Rossigneux est maintenu en fonction par nécessité de service jusqu'au 30 septembre 1996 inclus.