- Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 février 1996 :
Sont nommés au comité des travaux historiques et scientifiques, au titre des sections et commissions désignées ci-après :Section d'histoire moderne et contemporaine
Membre titulaire : Mme Laurent (Catherine). Section d'anthropologie et d'ethnologie françaises
Membre titulaire : M. Bonniol (Jean-Luc).Section des sciences
Membres titulaires : Mme Gardes-Tamine (Joëlle), M. Mermet (Jean-Michel), M. Viret (Jacques).Section d'histoire des sciences et des techniques
Composition du bureau : M. Laissus (Yves), président ; M. Bourgoin (Jean),
M. Laurent (Goulven), vice-présidents ; M. Bret (Patrice), Mme Jacquart (Danièle), secrétaires.Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Correspondants étrangers : Mme Ben Abdallah (Zeïneb), M. Khanoussi (Mustapha), M. Mattingly (David).
Membres associés étrangers : M. Ennabli (Abdelmajid), Mlle Ferchiou (Naïdé).Commission d'histoire de la Révolution française
Membres titulaires : M. Hincker (François), M. Hirsch (Jean-Pierre), M.
Jessenne (Jean-Pierre), Mme Peyrard (Christine).
Vice-présidents : Mme Duprat (Catherine), M. Perronnet (Michel).
La composition du comité d'organisation du 121e Congrès national des sociétés historiques et scientifiques, qui se déroulera à Nice en 1996, est fixée comme suit : M. Gonnet (Paul), président ; M. Arnaud (Pascal), M. Aubry (Bernard), M. Bretaudeau (Georges), M. Ghersi (Rolland), M. Malaussena (Paul-Louis), Mme Massot (Mireille), vice-présidents ; M. Vernier (Olivier), secrétaire ; M. Bourrier (Michel), Mme Froissard (Michèle), trésoriers.
Arrêté du 16 février 1996 portant nomination au comité des travaux historiques et scientifiques
NOR : MENT9600130A