Art. 1er. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

M. le colonel de l'infanterie Chatenoud (Philippe, Antoine, Michel), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Claverie (Jean, Marie, Bernard), nommé adjoint au général commandant la 27e division d'infanterie de montagne à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Larchet (Jacques,
Raymond, Jean, Théophile), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Gautier (Jean, René, Eugène, Daniel), nommé directeur adjoint à la direction centrale du matériel de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Badie (Roland, Jacques,
Etienne), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Martin (Claude, Francis), nommé commandant la brigade logistique du 3e corps d'armée à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Courrèges (Xavier,
Marie, Louis), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Durand (Jean-François,
Maurice), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Soyard (Jean-Pierre, Georges), nommé adjoint au général commandant la 9e division d'infanterie de marine à la même date.
M. le colonel du génie Ranson (André, Yves, Marie), nommé adjoint au général commandant la 11e division parachutiste à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Grenier (Jacques, Louis, Joseph), nommé général adjoint < < feux > > du 3e corps d'armée et commandant la 3e brigade d'artillerie à la même date.
M. le colonel du train Lair (Jacques, Marie, Michel, Georges), nommé adjoint au sous-chef d'état-major < < opérations-logistique > > de l'état-major de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Lasserre (Henri, Pierre, Marie), nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Larocque-Latour (Hubert, Jean-Marie, Etienne), maintenu en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Ollion (Henri, Maurice, Marie, Gilles), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à la même date.
M. le commissaire colonel Ameilhaud (Jean, Paul), nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er octobre 1996.
M. le commissaire colonel Jozan (Daniel, Henri, Robert), nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Besançon à compter du 1er septembre 1996.
M. le commissaire colonel Prothin (Henri, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire colonel Coiffe (Michel, René, Roger), nommé directeur adjoint des centres d'expérimentations nucléaires à la même date.

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er octobre 1996

M. le colonel des troupes de marine Mortessagne (Jacques, Jean, Marie).

Pour prendre rang du 3 octobre 1996

M. le colonel du matériel Macé (Jacques, Joseph).

Pour prendre rang du 5 octobre 1996

M. le colonel de l'infanterie Munier (Jean, Joseph, Alfred).

Pour prendre rang du 10 octobre 1996

M. le colonel des troupes de marine Léonardi (Joseph).

Art. 3. - M. le général de corps d'armée Janvier (Bernard, Louis, Antonin) est nommé directeur de l'Institut des hautes études de la défense nationale et du Centre des hautes études militaires à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de division Mazars de Mazarin (Pierre) est nommé inspecteur de l'artillerie à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de division Roux (Jean-Philippe, Georges) est nommé directeur adjoint à la délégation aux affaires stratégiques à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Fruchard (Michel, Georges, Désiré) est nommé directeur de l'enseignement au collège interarmées de défense à compter du 15 août 1996.
M. le général de brigade Marchand (Joël, Patrick, Eric) est nommé chef de la division < < coopération et sécurité régionale > > à l'état-major international de l'O.T.A.N. à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Funke (Bernard, Joseph) est nommé adjoint au général commandant les organismes de formation de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Delanghe (Christian, Roger) est nommé commandant la 2e division blindée à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Schwerdorffer (Arnold) est nommé commandant la 6e division légère blindée à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Pédron (Alain, Jean) est nommé adjoint au général commandant l'école d'application de l'artillerie à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Ossent (Bruno, Georges, Edouard) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Valentin (Marcel, Marie) est nommé chef d'état-major du général commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Zeller (Louis, Marie, Michel) est nommé sous-chef d'état-major < < ressources humaines-organisation > > de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade de Wilde (Jean-Claude, Gabriel, Jules) est nommé commandant la brigade du génie du 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1996.

Art. 4. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 1996

A M. le vice-amiral Lecointre (Patrick, Marie, Robert).

Art. 5. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Combarieu (Gilles). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Caron (Hervé, Marie, Gildas, Joseph). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Falcon de Longevialle (Hugues, Olivier, Jean,
Marie, Ghislain). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Cléret (Jean-François, René) est mis à la disposition du directeur central du commissariat de la marine et placé en service détaché pour être chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins à la même date.

Art. 6. - M. le vice-amiral de Longueau Saint-Michel (François, Marie,
Théobald) est nommé directeur du collège interarmées de défense à compter du 15 août 1996.

Art. 7. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Agaisse (Joël, Armand, Marie) est nommé commandant les forces françaises stationnées à Djibouti à compter du 16 septembre 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bigot (Claude, Henri, Joseph, Marie) est nommé directeur adjoint chargé des relations internationales au collège interarmées de défense à compter du 15 août 1996.

Art. 8. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées, par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er octobre 1996

M. l'ingénieur général de 1re classe des essences Lasne (Michel, Jean,
Louis).

Art. 9. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.