Par arrêté du ministre de la culture en date du 9 février 1996, sont nommés pour une durée de quatre ans membres de la commission d'habilitation de la formation professionnelle continue :
Les directeurs des écoles d'architecture dont les noms suivent :
Dufourmantelle (Aude), directeur de l'école d'architecture de Paris-la-Seine ;
Mignotte (Pierre), directeur de l'école d'architecture de Grenoble.
Les enseignants des écoles d'architecture dont les noms suivent :
Bresler (Henri), architecte, professeur à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac ;
Enjolras (Christian), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;
Parin (Claire), urbaniste, maître-assistant à l'école d'architecture de Bordeaux.
Le représentant du Conseil national de l'ordre des architectes dont le nom suit :
Verschueren (Etienne), architecte, membre du groupe d'études pour la formation permanente des architectes.
Les spécialistes de la formation professionnelle continue dont les noms suivent :
Germe (Jean-François), professeur, directeur des études du Conservatoire national des arts et métiers ;
Uebersfeld (Jean), directeur de la formation continue à l'université Paris-VI.
La commission est présidée par le ministre chargé de l'architecture ou son représentant.