Décret du 21 mars 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique

Version INITIALE

NOR : MENH9600638D

  • Par décret en date du 21 mars 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique :

    En tant que représentants de l'Etat

    Représentants du ministre de l'économie et des finances


    Au titre du budget :
    M. Duval (Serge), en remplacement de Mme Caroff (Jeanne) ;
    Au titre de l'économie et des finances :
    M. Sirat (Michel), en remplacement de M. Grenon (Thomas).


  • Représentants du ministre de l'éducation nationale,

  • En tant que personnalité qualifiée


    M. de Charentenay (François), en remplacement de M. Crepy (Alain).
    Ces membres sont nommés pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs.

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