Arrêté du 15 septembre 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 septembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

    La région Rhône-Alpes

    Titulaire : M. Barnier (Jean-François), en remplacement de M. Guerin (Pierre).

    Suppléant : M. Gery (André), en remplacement de Mme Grossetête (Françoise).

  • La région Bourgogne

    Titulaire : M. Raymond (Michel), en remplacement de M. Cottin (Roland).

    Suppléant : M. Lete (Jean-Jacques), en remplacement de M. Raymond (Michel).