Arrêté du 16 février 1996 portant nomination (administration générale)

Version INITIALE

NOR : MCCB9600134A

  • Par arrêté du ministre de la culture en date du 16 février 1996, M. Moreau (Pierre) est nommé en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 1er septembre 1995 et reclassé au 12e échelon de son grade.