Arrêté du 20 mars 1996 portant exclusion d'élèves titulaires à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

Version INITIALE

NOR : INDM9600243A

  • Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 20 mars 1996, Mlle Baton (Dora) et M. Pédoussaut (Olivier) (promotion 1994-1998) sont exclus de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.