Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 2 février 1996 :
M. Masson (Jean-René) est nommé membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière, à compter du 26 octobre 1995, en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.), en remplacement de Mme Bertrand (Marguerite).
M. Peulet (Jean-Paul) est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière, à compter du 26 octobre 1995, en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.), en remplacement de Mme Dixneuf (Josette).
M. Philip (Bruno) est nommé membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, membre titulaire de la commission permanente et de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à compter du 26 octobre 1995, en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.), en remplacement de Mme Dixneuf (Josette). Mme Dixneuf (Josette) est nommée membre suppléant de la commission permanente et de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à compter du 26 octobre 1995, en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.), en remplacement de M. Lesprit (Gérard).