Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 25 janvier 1999 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 7 septembre 1999 :

En tant qu'ingénieur biomédical hospitalier

M. Gross (Christian), membre titulaire.

M. Ancellin (Joël), membre suppléant.

En tant que représentant des distributeurs

de dispositifs médicaux

Mme Grouzelle (Claudine), membre suppléant.

Sont nommés membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance jusqu'au 18 février 2000 :

Sous-commission technique 1

M. Laurent (Alexandre).

M. Musset (Dominique).

Sous-commission technique 4 A

M. Macquet (Pierre).

Sous-commission technique 4 B

M. Baudhuin (Philippe).

Sous-commission technique 5

M. Grar (Abdelhak).

M. Lekieffre (Jean).

M. Zelter (Marc).

Sous-commission technique 7

M. Laborde (François).

Sous-commission technique 8

M. Maroudy (Daniel).

M. Slupecki (Patrice).

Est nommé président de la sous-commission technique 5 : M. Lekieffre (Jean).

Il est mis fin au mandat de membre de la Commission nationale de matériovigilance, à leur demande, de :

M. Dubourg (Yves) ;

M. Thomas (François).

Il est mis fin au mandat de membre de sous-commission technique, à leur demande, de :

M. Mainar (Alain), sous-commission technique 4 B ;

Mme Dall'Ava (Josette), sous-commission technique 5 ;

Mme Alglave (Claire), sous-commission technique 8.

Il est mis fin au mandat de président de la sous-commission technique 5 de M. Victor (Jacques), à sa demande.