Arrêté du 21 mars 1996 portant nomination à l'Observatoire de l'eau

Version INITIALE

NOR : ECOZ9600004A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement et du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur en date du 21 mars 1996, sont nommés membres de l'Observatoire de l'eau :

    Au titre des associations de consommateurs


    Titulaires :
    Mme Juliot (Monique), Union féminine civique et sociale ;
    M. Peinoit (Jean-Pierre), Fédération nationale des associations des familles rurales ;
    Mme Savonneau (Patricia), Confédération nationale du logement.


  • Au titre des associations de protection

    de la nature et de l'environnement


    Titulaires :
    M. Leost (Raymond), secrétaire général de l'Association Eau et rivières de Bretagne ;
    Mme Metayer (Claire), présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire.


  • Au titre des associations des distributeurs d'eau


    Titulaires :
    M. Tardieu (Jean-Pierre), président du Syndicat professionnel des entreprises des services d'eau et d'assainissement ;
    M. Payen (Gérard), vice-président du Syndicat professionnel des entreprises des services d'eau et d'assainissement.


  • Au titre des élus locaux


    Titulaires :
    M. Lalonde (Brice), maire de Saint-Briac ;
    M. Frecon (Jean-Claude), maire de Pouilly-lès-Feurs ;
    Mme Algudo (Marie-Thérèse), maire de Saint-Fulgent ;
    M. Leroy (Philippe), président du conseil général de la Moselle ;
    M. Moynet (Josy), président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et des régies.


  • Au titre des organismes de bassin


    Titulaires :
    M. Guellec (Ambroise), président du Comité de bassin Loire-Bretagne ;
    M. Torre (Henri), président du Comité de bassin Rhône-Méditerrannée-Corse.