Arrêté du 23 septembre 1998 relatif aux départements de l'institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France et de l'institut universitaire de technologie de Montreuil

Version INITIALE

NOR : MENS9802474A

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 ;

Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret no 98-675 du 30 juillet 1998 ;

Vu les arrêtés du 19 juin 1992, du 26 avril 1996 et du 6 août 1996 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie,

Arrête :

  • Art. 1er. - L'institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France comprend les départements d'institut universitaire de technologie suivants :

    Génie industriel et maintenance ;

    Gestion logistique et transport.

  • Art. 2. - L'institut universitaire de technologie de Montreuil comprend les départements d'institut universitaire de technologie suivants :

    Informatique ;

    Organisation et génie de la production.

  • Art. 3. - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 septembre 1998.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'enseignement supérieur,

F. Demichel

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