Arrêté du 27 mai 1998 portant nomination d'agents comptables

Version INITIALE

NOR : ECOD9820020A

  • Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 27 mai 1998, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

    M. Gitareau (Jacques), à Mulhouse ;

    M. Laot (Albert), à Nantes ;

    M. Bothorel (Henri), à Rennes ;

    M. Massat (Paul), à Marseille ;

    M. Xavier (Paul), à Nice ;

    M. Le Tallec (Jean-Marie), à Toulouse ;

    M. Brunschwig (Francis), à Caen ;

    M. Chazal (Edouard), à Annecy ;

    M. Mournet (Jacques), à Clermont-Ferrand ;

    M. Poncet (Jean-Claude), à Dunkerque.