Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 16 octobre 1995, l'arrêté du 7 mai 1993 portant nomination au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié ainsi qu'il suit:

Nord - Pas-de-Calais - Picardie

Titulaire: M. Le Duc (Patrice); suppléant à désigner.

Haute-Normandie

Titulaire remplacer < < M. Delhemmes (Antoine) > > par < < M. Maheut (Alexis) > >.

Basse-Normandie

Titulaire M. Brize (Jean-Claude); suppléant M. Gautier (Emmanuel).

Bretagne

Suppléant remplacer < < M. Le Galliard (Philippe) > > par < < M. Lagadec (Yvon) > >.

Pays de la Loire

Titulaire: M. Girard (Bruno): suppléant: M. Meunier (André).

Poitou-Charentes

Titulaire remplacer < < M. Blanchard (Pierre) > > par < < M. Etien (Albert) > >.

Aquitaine

Titulaire M. Lahaye (Richard); suppléant M. Favroul (Francis).

Catégorie des équipages et salariés

des entreprises de pêche maritime

Titulaire remplacer < < M. Coursol (François) > > par < < M. Charrier (Frédéric) > >.

Catégorie des chefs d'entreprise non embarqués

Dont également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires:
Titulaire: M. Labbé (Jean-Yves); suppléant: M. Dion (Michel): U.A.P.F.
Titulaire: M. Jeantet (Hervé); suppléant: Mme Bodmer (Axelle): U.A.P.F.
Titulaire M. Le Garrec (Jean-Marc); suppléant à désigner U.A.P.F.

Catégorie des éleveurs marins

Titulaire: M. Ghiglia (Marc); suppléant: M. Van Obbergen (François):
U.A.P.F.

Représentants des organisations de producteurs:
Titulaire remplacer < < M. Vidal (Manuel) > > par < < M. Lozach (Daniel) > >.

Au titre des chefs d'entreprise

Titulaire M. Lemaitre (Joël); suppléant M. Cadalen (Jean-René).

Au titre des chefs d'entreprise

Titulaire M. Michelon (Yves); suppléant M. Commere (Pierre).