Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 octobre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:
Pour représenter les collectivités territoriales, au titre du département du Haut-Rhin:
Titulaire: M. Boithiot (Antoine), en remplacement de M. Meyer (Gilbert);
Suppléant: M. Haby (Charles), en remplacement de M. Boithiot (Antoine).
Pour représenter les usagers, au titre des producteurs d'électricité:
Titulaire: M. Bourgin (François), en remplacement de M. Rouger (Jean);
Suppléant: M. Pelleter (Yvon), en remplacement de M. Bourgin (François).