Arrêté du 31 octobre 1997 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
  • I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : < < M. le médecin général inspecteur Pierre Metges, directeur > >, lire : < < M. le médecin général des armées Pierre Metges, directeur > >.
    II. - Au titre V (Etat-major d'armée) :
    1o A l'article 19, paragraphe I :
    a) Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléants :
    Au lieu de : < < M. le colonel Alain Richard > >, lire : < < M. le général Alain Richard > >.
    b) Au B. - Etat-major de la marine, tableau :
    1. Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : < < M. le vice-amiral François de Penfentenyo de Kervereguin > >, lire : < < M. le contre-amiral Pierre Sabatié-Garat > >.
    2. Colonne Suppléants :
    Au lieu de : < < M. le capitaine de vaisseau Bernard Fabiani > >, lire : < < M. le contre-amiral Bernard Fabiani > > ;
    Au lieu de : < < M. le capitaine de vaisseau Adolphe de Balmann > >, lire : < < M. le capitaine de vaisseau Guillaume de Bengy > >.
    2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I,
    au C. - Armée de l'air, au III (Direction du matériel de l'armée de l'air),
    tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : < < M. le colonel Claude Pachet > >, lire : < < M. le colonel Daniel Pillod > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 octobre 1997.

Alain Richard