Arrêté du 15 octobre 1997 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles) :

    Industries agricoles et alimentaires de type animal


    Titulaire : M. Guilloteau (Jean-Claude), en remplacement de M. Pascaud (Marc).


  • Industries d'élimination des déchets


    Titulaire : M. Warambourg (Jacques), en remplacement de M. de Dietrich (Pierre).