Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 février 1998 :

Sont désignés en qualité de membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale :

I. - Membres titulaires

Sur proposition du Conseil national du patronat français (CNPF) :

Mlle Dardayrol (Marie-Claude) ;

M. Gaschka (François) ;

M. Hemon-Laurens (François),

en remplacement notamment de Mme Endres (Nicole) et de M. Lapierre (Louis).

Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) :

Mme Ho Minh Triet (Hélène) ;

M. Kipfer (Paul),

en remplacement de Mlle Roger (Chantal) et de M. Vionnet (Pierre).

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

M. Thomas (Marcel) ;

M. Delicourt (Patrick),

en remplacement de MM. Bruyere (Roland) et Boukowski (Charles).

II. - Membres suppléants

Sur proposition du Conseil national du patronat français (CNPF) :

Mme Millart (Brigitte) ;

Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;

M. Boussion (François) ;

M. Michelon (Yves),

en remplacement notamment de M. Azais (Jacques).

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) :

Mme Bernardini (Elisabeth) ;

Mme Isabey (Mijo),

en remplacement de MM. Elineau (Raymond) et Lagues-Baget (Jean).

Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) :

M. Vionnet (Pierre), en remplacement de M. Michollin (Jacques).

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

M. Bruyere (Roland) ;

Mme Guilleteau (Madeleine).

Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :

M. Sabart (Gilles), en remplacement de M. Formaniak (Henri).

Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

Mlle Raguideau (Cécile), en remplacement de Mme Mestre (Aurélia).