Arrêté du 13 février 1995 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 février 1995, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux:
    M. Traini (Jean), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Marseguerra (Guy), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Douarre (Jean), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Janthial (Gilbert), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Martelli (Dominique), à compter du 1er janvier 1995;
    M. Besnard (Michel), à compter du 5 février 1995;
    M. Bommelaer (Olivier), détaché, à compter du 5 février 1995;
    M. Cavenel (Charles), à compter du 6 février 1995.