Décrets du 22 mars 1995 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : RESM9500354D

  • Par décret du Président de la République en date du 22 mars 1995, M. Calais (Patrick) est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) pour une durée de trois ans à compter du 1er décembre 1994 à l'université Lille-II (71e section).
    L'intéressé pourra, sur sa demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues par l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre de l'éducation nationale.